Françoise Sicard

Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Arribat Françoise Bouteiller
De: Françoise Sicard
Pascale Vinouze et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département des interventions foncières
ETLL1425495S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 201425/11/2014
De: Françoise Sicard
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département des interventions foncières
ETLL1418214S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 201410/08/2014
De: Françoise Sicard
Objet:
dans la limite de leurs attributions et pour les dossiers qui leur sont confiés au sein du département des interventions foncières
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
ETLL1321535S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 201310/09/2013
De: Sicard, née Arribat (Françoise)
directrice d'un centre départemental de documentation pédagogique ; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
nomination
15 Mai 200315/05/2003